Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.debarras-rhone.com est édité par :

Raison sociale : Emile Ulmann
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
Nom commercial : MONSIEUR EMILE ULMANN
Siège social : 2 Allée des Peupliers, 69360 Ternay, France
Numéro SIREN : 523 204 055
Numéro SIRET du siège : 523 204 055 00017
Numéro RCS : Lyon A 523 204 055
Numéro TVA intracommunautaire : FR 81 523204055
Activité principale (Code NAF/APE) : 3832Z – Récupération de déchets triés
Activité déclarée : Débarrassage de caves, greniers et gravats, récupération, tri, recyclage de matériaux ferreux (dont épaves autos) et non ferreux, pose de bennes, nettoyage intérieur et extérieur de locaux, entretien d’espaces verts.
Convention collective applicable : Industries et commerce de la récupération (637)
Date de création : 26 mai 2015
Directeur de publication : Emile Ulmann
Contact : infos@debarras-rhone.com

2. Hébergement du site

Le site https://www.debarras-rhone.com est hébergé par la société OVH :

Raison sociale : OVH
Forme juridique : SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Numéro RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Site web : https://www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://www.debarras-rhone.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Emile Ulmann, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution ou modification, totale ou partielle, du contenu sans autorisation préalable est interdite.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.